
CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics)
Le CPV (Common Procurement Vocabulary) est le vocabulaire commun pour les marchés publics. Il s'agit d'une nomenclature dont la dernière version date de 2008.
Le CPV comprend un vocabulaire principal et un vocabulaire supplémentaire.
Le vocabulaire principal repose sur une structure arborescente de codes comptant jusqu'à 9 chiffres auxquels correspond un intitulé qui décrit les fournitures, travaux ou services, objet du marché.
- Les deux premiers chiffres servent à identifier les divisions (XX000000-Y);
- Les trois premiers chiffres servent à identifier les groupes (XXX00000-Y);
- Les quatre premiers chiffres servent à identifier les classes (XXXX0000-Y);
- Les cinq premiers chiffres servent à identifier les catégories (XXXXX000-Y).
Voir les codes CPV du BTP.